C’est une question que se posent régulièrement les patients comme les praticiens : une ordonnance prescrivant des séances de masseur-kinésithérapie expire-t-elle ? La réponse est plus nuancée qu’il n’y paraît.
Pour les ordonnances qui comportent les prescriptions médicales, aucune durée de validité n’est fixée par la réglementation.
Il est à noter que cette règle ne s’applique pas aux ordonnances de médicaments et produits de santé, dont la validité est, elle, limitée.
Bien qu’aucun texte n’impose de délai, l’usage recommande toutefois de ne pas utiliser une ordonnance de plus d’un an. L’état de santé du patient peut avoir significativement évolué depuis la prescription initiale, et le masseur-kinésithérapeute est tenu de dispenser des soins consciencieux et attentifs, conformément aux obligations déontologiques qui lui incombent.
L’ordonnance doit en toutes circonstances rester cohérente avec la réalité clinique du patient au moment de la prise en charge. La CPAM peut aussi refuser de rembourser les actes si elle considère que les soins ne sont plus médicalement justifiés au moment de leur réalisation.
Si l’ordonnance est particulièrement ancienne, il est donc préférable que le masseur-kinésithérapeute sollicite une nouvelle prescription auprès du médecin, même si aucune durée précise n’est fixée par les textes.
LES POINTS DE VIGILANCE AVEC L’ORDONNANCE DE RENOUVELLEMENT
Depuis le 22 août 2023 et en application de l’article 3 de l’avenant 7, les masseurs-kinésithérapeutes ont la possibilité de renouveler eux-mêmes une ordonnance, à condition qu’elle date de moins d’un an à compter de sa date de rédaction et que le médecin traitant ne s’y oppose pas.
La circulaire de l’Assurance Maladie n° 13/2024 du 9 avril 2024 rappelle les mentions obligatoires et précise que la date de réalisation des séances liées au renouvellement peut toutefois dépasser la date anniversaire de cette ordonnance.
L’ordonnance renouvelée doit impérativement porter la mention « Renouvellement du Masseur-kinésithérapeute », accompagnée soit du nombre de séances ou du type de séances si adaptation par le masseur-kinésithérapeute.
Aussi, l’ordonnance de renouvellement doit être datée. Ce sont les dates de rédaction de l’ordonnance initiale et de celle de renouvellement qui feront foi pour justifier que le délai d’un an a bien été respecté.
Concrètement, pour éviter tout rejet de la caisse, il est conseillé d’anticiper ce renouvellement avant que l’ordonnance n’atteigne un an d’ancienneté.
CAS PARTICULIER DES ORDONNANCES QUANTITATIVES
Enfin, lorsqu’une ordonnance prévoit un nombre précis de séances (par exemple, 10 séances de massage), c’est ce nombre qui fait foi, indépendamment de la durée. Même si l’ordonnance a moins d’un an, il est impossible de dépasser le quota prescrit.
En conclusion, aucun texte réglementaire n’interdit aux praticiens de recevoir un patient porteur d’une ordonnance supérieure à un an. Il reste néanmoins conseillé de ne pas laisser s’écouler plus d’un an depuis sa date d’établissement, d’une part pour s’assurer que l’ordonnance est toujours en adéquation avec l’état de santé du patient et d’autre part pour conserver la possibilité de la renouveler soi-même si nécessaire.