Beaucoup de choses sont dites actuellement sur l’ASV. Il semble important de recadrer, calculer, comparer et dénoncer les choses tant il apparaît, comme trop souvent, que pour régler un même problème, il existe deux poids deux mesures… et que le vrai scandale n’est pas toujours là où on pense ! Et en ayant bien cerné le problème, pourra-t-on peut-être alors se mettre à espérer ?

 

 

RECADRER

D’abord, rappelons que les MK cotisent à 3 régimes obligatoires de retraite par répartition : le régime de base, le régime complémentaire et, pour les MK conventionnés avec l’Assurance Maladie, le régime des praticiens conventionnés (RPC).

Puis il faut bien distinguer deux choses qui certes s’imbriquent mais qui sont de natures différentes : le RPC et l’ASV.

Le RPC : Le Régime des Praticiens Conventionnés, comme tous les régimes par répartition, permet la redistribution des sommes perçues par les cotisations d’une année vers les pensions des retraités pour cette même année. La gestion d’un tel régime consiste donc à ajuster les entrées et les sorties. Dans une période où le rapport entre nombre de cotisants et nombre de pensionnés évolue rapidement au bénéfice de ces derniers il faut nécessairement modifier les valeurs d’ajustement que sont les cotisations et la valeur du point de retraite. C’est ce qui se passe actuellement et depuis des années pour tous les régimes, comme pour notre régime complémentaire par exemple. Depuis des années les cotisations augmentent et le niveau des pensions baisse ou au mieux se maintient, tout est affaire de choix pour répartir équitablement la charge entre les cotisants et les pensionnés ; solidarité inter-générationnelle qui est la base du système par répartition.
En résumé, il n’est pas scandaleux que dans un régime de retraite par répartition les cotisations augmentent et que les pensions baissent si la démographie l’oblige, ou alors, dernier moyen d’ajustement, il faut augmenter au-delà du raisonnable la durée minimum de cotisation ou l’âge de la retraite. Encore une fois c’est ce qui ce passe pour tous les régimes y compris les nôtres, base et complémentaire.

 

L’ASV : L’Avantage Social Vieillesse, représente en fait la cotisation au  RPC, c’est son financement. Cette cotisation est  payée en partie par le professionnel (1/3) et en partie par les organismes d’assurance maladie (2/3). Ceci a été prévu par les législateurs pour inciter les professionnels de santé à exercer sous conventionnement. C’était en somme dans l’idée à  sa création, une compensation aux contraintes conventionnelles, contraintes tarifaires et administratives qui n’ont cessé de s’alourdir au fils des années. Si les différences tarifaires d’une profession à l’autre peuvent se comprendre, les avantages dits « sociaux » sont en général accordés d’une façon plus « sociale »… 

Si la gestion du RPC est de la responsabilité de la CARPIMKO, la gestion de l’ASV est de la responsabilité des syndicats.

Le SNMKR a pourtant depuis longtemps prévenu que ce régime fonçait droit dans le mur et que, pour le pérenniser à la hauteur de nos espérances, la négociation de l’ASV était un préalable incontournable à toute négociation conventionnelle… et donc toute signature.

Ainsi donc, conformément à l’article 77 de la Loi de Financement de la SS pour 2006 qui prévoit l’évolution de ces régimes, des négociations ont commencé… le 9 avril 2008 pour faire évoluer ce régime. Mais au bout de trois réunions, les syndicats ont refusé les propositions ministérielles jugées inadmissibles et demandé en préalable à la poursuite des discussions que soit supprimée la compensation nationale entre les régimes. Ceci permettant de tenir quelques mois, le temps de s’accorder sur un texte acceptable par tous. Mais le ministère se dit incompétent, ce sujet concernant la CNAVPL qui ne semble pas prête à nous faire ce cadeau. Nous avons obtenu néanmoins la promesse de l’intégration dans le PLFSS 2009 de la suppression de la compensation inter-régimes basée sur la démographie (qui se déclenche à partir d’un rapport 1 retraité pour 3 actifs ; nous sommes à 1 pour 6 chez les MK). Mais promesse non tenue à ce jour…

Quelques dates importantes :
– 18 juillet, 10 syndicats paramédicaux ont co-signé l’appel des 10.
– 3 septembre : la CNAMTS a décidé, à une large majorité, de s’abstenir sur le projet .
– 12 septembre : la CARPIMKO s’est prononcée contre le texte ministériel (CA du 11 septembre 2008).
– 10 octobre : ce régime étant en faillite fin octobre (dans les faits fin novembre), le gouvernement, après des semblants de négociations officielles durant lesquelles il a systématiquement rejeté toute proposition émanant de la profession, a unilatéralement promulgué au JO du 11 octobre 2008 le décret modifiant les cotisations de l’ASV, le nombre de points attribués et leur valeur et par conséquence leur rendement. Et  pour que les pensions ASV soient payées de décembre 2008 à mars 2009, un appel de cotisation complémentaire pour 2008 est indispensable !

Pourtant, les adhérents de la CARPIMKO étaient en droit de demander :
– la pérennisation de cet avantage,
– le maintien du taux de participation de l’assurance maladie au financement de ce régime,
– d’assurer un niveau de revenus décent, correspondant au service rendu par le conventionnement.

Or le décret ne correspond à aucun des objectifs recherchés :
– il fallait multiplier par 7 et non par 3 les cotisations pour équilibrer durablement le régime,
– le taux 1/3 – 2/3 n’est pas maintenu puisque la cotisation proportionnelle se fait à 50 – 50,
– le revenu est de moins en moins décent avec un rendement et une prestation qui diminuent.

CALCULER

Nous allons voir ce qui va changer pour nos retraites suite à l’application de ce décret :


POUR LES COTISATIONS

 
FORFAITAIRE : En 2008, on devait payer 78€ (1/3) et la caisse 156€ (2/3). Mais le décret du 10/10 modifie les chiffres 2008 : Total 400€ => 133€ pour nous et donc 267€ pour la caisse… Pour arriver en 2011 à 540€ => donc 180€ pour nous et 360€ pour la caisse. On passe donc de 78€ à 180€ pour nous, soit une cotisation multipliée par 2,31.

PROPORTIONNELLE : Dès 2010 mise en place en plus de la cotisation proportionnelle qui est de 0,25% des revenus N-2 et de 0,40% à partir de 2011. A cette date, pour un MK moyen ayant 45.000€ de revenus déclarés à la CARPIMKO (base de calcul = revenus nets + cotisations facultatives) cela fait 180€ de cotisation => (50%/50%) 90€ pour nous et 90€ pour la caisse. Soit, pour ce MK, une cotisation totale qui passe de 78€ à 270€ ! C’est à dire une cotisation multipliée par 3,46 ! On peut donc estimer qu’en fonction du niveau de revenu des MK, cette augmentation totale de cotisation se situe entre 3 et 4.
  

POUR LES POINTS (qui ont remplacé les parts)

FORFAITAIRE (art 1) :
– 2008 : 44 pts
– 2009 : 26,5 pts
– 2010 et après : 24,5 pts

PROPORTIONNELLE (art 4) : Le versement de la cotisation annuelle d’ajustement ouvre droit à l’attribution d’un nombre de points de retraite déterminé comme le rapport entre d’une part, le produit du montant de la cotisation d’ajustement acquittée et du nombre de points acquis au titre de la cotisation forfaitaire mentionné à l’article 1er et, d’autre part, le montant de la cotisation forfaitaire mentionnée à l’article 1er. Ce nombre est arrondi au dixième supérieur. Soit pour notre exemple de MK à 45.000€ en 2011 : 180 x 24,5 / 540 = 8,2 pts
Bien sûr, et contrairement aux dentistes, cette cotisation proportionnelle est créatrice de droits ; mais cette mesure est susceptible d’être remise en cause lors du premier réexamen quinquennal  de 2013…

POUR LA VALEUR DE SERVICE DES POINTS

Leur baisse est progressive et leur calcul complexe. Aujourd’hui à 2,69 € elle varie selon les années en fonction des dates d’acquisition des points pour arriver au final à la valeur de 1,20€ ! Les différents montant sont détaillés à l’article 5 du décret. 

La perte est donc double, le nombre de points acquis est divisé par deux, la valeur de service également.

POUR LES REVENUS

1°) Pour les retraités dont le nombre de points est déterminé et ne change plus (1er alinéa de l’article L645-5 du CSS), leur valeur passe de 2,60€ en 2008 à 2,42€ en 2011.
– Soit une perte de 6,92% au titre du revenu de remplacement émanant de l’ASV !
– Pour la retraite, sur un montant ASV qui représente 20 à 30% du total, cela fait donc une perte nette entre 1,4 et 2,1% de la pension de retraite !
 
2°) Pour les nouveaux MK commençant à cotiser et donc assujettis intégralement à ce nouveau dispositif (3ème alinéa de l’article L645-5 du CSS) : 2008 : 44 pts à 2,60€ => 114,40€, 2009 : 26,5 pts à 1,20€ => 31,80€, 2010 et après : 24,5 pts à 1,20€ (en réalité 1,20€ x revalorisation conforme à l’évolution annuelle moyenne des prix à la consommation hors tabac de l’année précédente) => 29,40€
– Si on calcule d’après la cotisation forfaitaire, on arrive à une perte de 72,20% en 2009 et 74,30% en 2011 par rapport à l’ancien système au titre du revenu de remplacement émanant de la partie forfaitaire l’ASV ! Pour la retraite, sur un montant ASV qui représente 20 à 30% du total, cela fait donc une perte nette entre 15 et 22,50% de la pension de retraite !
– Si on rajoute la part issue de la cotisation proportionnelle, on arrive en 2011 pour l’exemple de notre MK à 45.000€ à une perte de 65,7% par rapport à l’ancien système au titre du revenu de remplacement émanant de  l’ASV ! Pour la retraite, sur un montant ASV qui représente 20 à 30% du total, cela fait donc une perte nette entre 13,2% et 19,7% de la pension de retraite !
 
3°) Pour les cotisants actuels, c’est à dire avec un certain nombre de points déjà acquis et un certain nombre à acquérir (2ème alinéa de l’article L645-5 du CSS) et un calcul revu à la baisse par diminution du nombre des futurs points à acquérir et baisse de la valeur des points déjà acquis ou à acquérir, la baisse de leur revenu de remplacement se situera entre les deux cas précédents.
– Soit une perte de 6,92% à 74,30% au titre du revenu de remplacement émanant de la part forfaitaire l’ASV, modulée en fonction du montant de la part proportionnelle !
– Pour la retraite, sur un montant ASV qui représente 20 à 30% du total, cela fait donc une perte nette entre 1,4 et 22,50% de la pension de retraite modulée en fonction du montant de la part proportionnelle !

La CARPIMKO, qui propose quelques explications supplémentaires, a mis un simulateur en place sur son site qui vous permettra d’affiner le calcul en fonction de votre cas personnel. 

POUR LES RENDEMENTS

Pour le régime de base, il est de 6.27 %.

Pour le régime complémentaire, il est de 15.16 % en 2007, en baisse de 49.53 % depuis 1994 , pour arriver à 6 % en 2020 ! Pour rappel, le coût du point a augmenté de 137.8% en 14 ans (1994-2008) et sa valeur de seulement 20% !

Pour le RPC, le taux de rendement global était jusqu’à ce jour de 49% c’est à dire, ramené à la part professionnelle (seulement 1/3) un taux réel pour nous de près de 150 % ! En 2011, le taux global passera à 10.98%  donc, ramené à la part professionnelle, à 33%,.

COMPARER

Il est intéressant de savoir si le traitement qui nous est « infligé » l’est également à d’autres professions, équivalentes ou non. Nous allons voir ce qu’il en est pour les chirurgiens dentistes d’une part et les agents non titulaires de l’Etat et des collectivités publiques d’autre part…

LES CHIRURGIENS DENTISTES

C’est le décret n°2007-458 du 25 mars 2007 qui régit l’ASV nouveau des dentistes, avec les mêmes principes dégressifs que pour nous… si ce n’est que la caisse débourse pour eux au titre de la cotisation forfaitaire 2400€ en 2008 (contre 267€ pour nous) et 2600€ en 2009 (contre 360€ pour nous) et qu’elle cotise à hauteur de 0,38% de leur revenu (contre 0,20% du nôtre) au titre de la cotisation proportionnelle !

LES AGENTS NON TITULAIRES DE L’ETAT ET DES COLLECTIVITES PUBLIQUES

« C’est le décret (n°2008-996) et de l’arrêté interministériels du 23 septembre 2008, devrait permettre de pérenniser ce régime et de garantir les pensions actuelles et futures des bénéficiaires du régime IRCANTEC. Si elle parle d’augmentation des cotisations et de baisse du rendement, la grande différence est que cette mesure ne concerne que les seuls droits futurs et elle sera sans impact sur les pensions servies (valeur du point reste indexée sur l’inflation) et sur les points comptabilisés avant 2009 (contrairement à nous qui perdons sur tous les points acquis ou non encore acquis) ! En outre, la réforme crée une surcote pour accompagner l’incitation à poursuivre son activité. Pour les assurés entre 60 et 65 ans, pour chaque trimestre cotisé au-delà de de la durée requise pour bénéficier d’une retraite à taux plein et avant la date d’entrée en jouissance de la pension, ils bénéficieront d’une surcote de 2,5% par année supplémentaire au-delà de la durée requise pour le taux plein. Pour les assurés qui reportent leur demande de liquidation de retraite au-delà de 65 ans, la surcote sera de 3 % par année de report. » (source net-iris)

Conclusion : On voit bien que le même problème de pérennisation des régimes complémentaires de retraite n’est pas traité de façon équitable pour tous ! 

DÉNONCER

 

D’abord, il faut souligner un paradoxe propre à ce régime : contrairement au régime complémentaire, la CARPIMKO n’a pas la possibilité de « gérer » réellement le RPC, n’ayant aucune possibilité de réguler les cotisations qui ne dépendent que des accords conventionnels négociés par les syndicats représentatifs et, depuis peu, des décisions ministérielles. Le RPC n’a donc pas pu évoluer doucement selon l’évolution démographique comme le régime complémentaire et doit aujourd’hui subir un traitement brutal. 

Ensuite, même si le résultat chiffré de cette réforme est loin d’être agréable pour la profession, attention à ne pas tomber dans le piège. Le problème n’est pas l’évolution du RPC qui est INÉLUCTABLE et compte tenu du retard accumulé il faut effectivement passer d’un taux de rendement actuel trop élevé, cotisations récupérées en moins de 8 mois, à un taux normal de 6% à 7 %, cotisations récupérées en 14 -15 ans. 
Imaginez la tête de votre député ou votre sénateur si vous alliez dénoncer l’évolution de votre RPC avec une baisse scandaleuse du rendement de votre régime de 150% à seulement 33% ! Vous souriez ? Lui sûrement aussi… 

Mais alors où est le scandale ?  Car il y a scandale !  

Le vrai scandale, c’est le traitement de l’ASV des auxiliaires médicaux. Ce qui est vraiment scandaleux c’est donc que ne soit pas pris en compte la nécessaire compensation aux contraintes conventionnelles. Ce qui l’est encore plus c’est que soient accordées des compensations bien supérieures à d’autres professionnels de santé, sans parler du traitement prévus, par exemple, pour certains agents non titulaires de l’Etat et des collectivités publiques… 

Le SNMKR et l’UNION avaient demandé depuis janvier 2008 que la cotisation forfaitaire soit multipliée par 7 (elle n’a été que de 3 ce qui est d’ailleurs insuffisant pour la pérennisation du système) afin que soit maintenu le niveau de la prestation versée ; même avec une augmentation de cotisations et une baisse logique du taux de rendement, la seule chose importante au final est de conserver le niveau de pension ! 
Imaginez-vous de nouveau face à votre parlementaire, mais cette fois-çi lui expliquant qu’en 2008, pour un service rendu équivalent (le conventionnement), la caisse versait 156€ pour nous et 2400€ pour les dentistes (soit 15 fois plus) ; alors qu’il suffirait qu’elle nous verse seulement 7 fois plus pour pérenniser le système et maintenir le niveau de prestation alors que le décret ne l’oblige qu’à 3 fois avec une baisse des prestations des 2/3 ! Sans doute que là il comprendrait mieux la revendication d’une hausse de la participation des Caisses… 

Mais pourquoi en sommes-nous là ? Parce que depuis des années certaines organisations professionnelles signent Conventions et Avenants sans  JAMAIS avoir fait évoluer l’ASV, ni dans son niveau de cotisation – trop faible – ni dans son absurde taux de rendement qui maintenait artificiellement une fausse idée d’avantage au conventionnement (relisez les anciens éditoriaux des Présidents de la CARPIMKO et vous verrez leur enthousiasme pour ce pauvre RPC pourtant congénitalement malade). Ils ont bonne mine aujourd’hui de rejeter la responsabilité sur les Caisses d’assurance maladie. Eux- mêmes qu’ont-il fait pour faire évoluer l’ASV ? Depuis toujours les sommes versées pour les médecins sont dix fois supérieures à celles qui nous sont consenties : Qui s’en est inquiété avant de signer une Convention ?

En résumé : Ne crions pas seulement que les cotisations augmentent et que les pensions baissent, c’est le lot général(faute de créer un autre système de financement des régimes par répartition) Par contre insurgeons- nous sur le mépris affiché par les pouvoirs publics qui nous jettent une obole quand il versent des sommes conséquentes pour les retraites des professions de santé déjà mieux honorées. Le régime complémentaire va perdre de son importance frappé lui aussi par la démographie et nos possibilités d’épargne personnelle sont bien incertaines avec le niveau de nos revenus et les incertitudes économiques,  n’oublions pas que c’est seulement le financement équitable par les organismes d’assurance maladie de notre RPC et sa garantie par l’Etat, qui nous permettra de maintenir nos niveaux de pensions de retraite.

 
Le RPC et son financement par l’ASV doivent être pérennisé, sinon pourquoi participer au service public de la santé dans un cadre conventionnel ?

ESPÉRER

Tout est donc dit… et perdu ?

Tout dépend de la volonté politique des pouvoirs publics. La loi donne la possibilité chaque année, au gouvernement de fixer la cotisation ASV et chaque négociation conventionnelle peut traiter de la répartition de cette cotisation entre les professionnels et les Caisses. L’ignoble décret qui vient d’être signé peut être à tout moment suivi d’un autre qui fixe une cotisation et une contribution des Caisses enfin équitables pour nos professions.

Tout dépend donc des politiques, et d’abord des élus,  s’ils veulent bien reprendre le pouvoir qu’ils laissent en ce moment aux mains malfaisantes des grouillots de ministère qui dans notre domaine comme dans bien d’autres nous précipitent vers des catastrophes.

Tout dépend de notre façon de les inciter sans nous tromper de combat et de revendication.